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1. Informations sur l'association

Nom de l'association : Le Cœur Bleu
Statut juridique : Association à but non lucratif
Adresse du siège social : 52 rue du chemin de fer, 59100 - Roubaix

Adresse e-mail : lecoeurbleuautisme@gmail.com
Numéro de téléphone : 09 87 15 81 96

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site Web est : 
Adresse e-mail du directeur de la publication :

 

3. Hébergement du site

Le site Web est hébergé par : [nom de l'hébergeur] Adresse : [adresse de l'hébergeur] Numéro de téléphone : [numéro de téléphone de l'hébergeur]

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  1. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit en vigueur dans le pays où est établie l'association "Le Coeur Bleu". Tout litige relatif à l'interprétation, l'exécution ou la résiliation des présentes sera de la compétence exclusive des tribunaux compétents du lieu du siège social de l'association.

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